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Conditions générales

Bienvenue chez Earth Spas, une marque commerciale de Vortex Distribution Ltd. Les conditions générales suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce site web – www.earthspas.com – et à tous les services associés. En accédant au site web – www.earthspas.com – et/ou en passant une commande, vous acceptez d'être lié par les présentes conditions générales. L'utilisation de ce site web implique que vous acceptez ces conditions, que vous choisissiez ou non de vous inscrire auprès de nous ou de passer commande. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce site web.

  • Notre société est immatriculée en Angleterre.
  • Notre numéro d'enregistrement est le 06500688
  • Notre numéro d'identification à la TVA est le 1926097309
  • Voici nos coordonnées : –
  • E-mail : sales@earthspas.com
  • Téléphone : +44 (0) 2392 454455

1. Introduction

Vous pourrez accéder à la plupart des rubriques de ce site sans avoir à vous inscrire ; toutefois, certaines rubriques ne sont accessibles qu'après inscription.

Nous nous réservons le droit de modifier les présentes conditions générales à tout moment en mettant à jour cette publication. Nous vous invitons à consulter régulièrement ce site web afin de prendre connaissance des conditions générales en vigueur, celles-ci étant contraignantes. Certaines dispositions des présentes conditions générales peuvent être remplacées par des mentions légales ou des conditions expressément désignées figurant sur des pages spécifiques de ce site web. Si vous ne souhaitez pas accepter les nouvelles conditions générales après notification de notre part, vous devez cesser d’utiliser ce site web. Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant le contenu de notre site web, veuillez nous contacter par e-mail à l’adresse sales@earthspas.com.

2. Commander chez Earth Spas

Les acomptes et les frais de réservation garantissent la réservation du produit pour vous (le client) jusqu'à la livraison ou l'enlèvement. Les acomptes et les frais de réservation s'élèvent à 20 % et ne sont pas remboursables. Vous pouvez éventuellement transférer l'acompte vers un autre produit proposé par Earth Spas ; toutefois, les acomptes et les frais de réservation ne sont pas remboursables en cas d'annulation. Veuillez vous assurer d'avoir bien compris ces conditions avant de passer commande.

Vous êtes réputé passer commande auprès de nous lorsque vous effectuez une commande via le processus CRM en ligne. Dans le cadre de ce processus, vous aurez la possibilité de vérifier votre commande et de corriger d’éventuelles erreurs. Vous recevrez un accusé de réception de commande détaillant les produits commandés. Notre acceptation d'une commande intervient lorsque nous expédions la commande ou que nous fournissons une confirmation de commande. Le contrat de vente est conclu lors de l'expédition ou de la réception de la confirmation de commande, et le montant vous sera facturé, sauf si nous vous avons informé que la commande n'avait pas été acceptée ou qu'elle avait été annulée.

Earth Spas se réserve le droit de refuser une commande dans les circonstances suivantes :

  • Il n'est pas possible d'obtenir l'autorisation de paiement
  • En cas d'erreur concernant le prix ou la description d'un produit
  • Si vous ne remplissez aucun des critères d'éligibilité énoncés dans nos conditions générales
  • Les produits, services ou informations que vous avez commandés ne sont pas disponibles
  • Nous ne livrons pas à votre adresse

Si nous n'acceptons pas votre commande mais que le paiement a déjà été traité, nous procéderons dès que possible à un avoir sur votre compte correspondant au montant reçu par virement BACS, et ce, dans tous les cas, dans un délai de 30 jours à compter de la date initiale de passation de la commande. Earth Spas n'est pas tenue de verser un montant supplémentaire à titre de dédommagement pour le désagrément occasionné.

3. Tarification

Tous les prix affichés sur le site Internet d'Earth Spas s'entendent TVA comprise (le cas échéant) aux taux en vigueur. Les prix indiqués sur le portail de commande CRM s'entendent hors TVA et hors frais de surtaxe conteneur, le cas échéant, mais nous les inclurons dans le montant total de la commande si cela s'applique.

4. Livraison

Nous livrerons les articles que vous avez commandés dans les meilleurs délais à l'adresse indiquée pour la livraison. Si les articles livrés ne correspondent pas à la commande initiale ou sont endommagés, notre responsabilité ne pourra être engagée que si vous nous en avez informés par écrit, par e-mail à l'adresse sales@earthspas.com, dans un délai de 10 jours ouvrés à compter de la date de livraison.

Les marchandises doivent être retirées ou livrées dans un délai de 4 à 6 semaines à compter de la date de passation de la commande ou de la date d’arrivée des marchandises au Royaume-Uni, la date la plus tardive étant retenue. (4 semaines entre mars et septembre et 6 semaines entre octobre et février) Tout dépassement de ces délais entraînera la facturation de frais de stockage de 25 £ par spa et par semaine, TVA en sus. Des factures seront émises et les montants correspondants seront déduits des acomptes versés, ce qui augmentera le solde dû au titre de la commande initiale. Si les spas ne sont pas retirés dans un délai dépassant la durée couverte par l’acompte versé, la commande sera annulée.

5. Responsabilité du fait des produits

Earth Spas décline toute responsabilité à moins que vous ne nous ayez signalé par écrit tout problème dans les 7 jours suivant la livraison. Si vous nous signalez un problème conformément à cette condition, notre obligation sera, à votre choix :

  • Pour pallier tout manque ou toute non-livraison
  • Remplacer ou réparer tout produit ou toute pièce de celui-ci qui serait endommagé ou défectueux

Sauf dans les cas où la loi s'y oppose, nous ne serons pas responsables envers vous des pertes, dommages ou frais indirects ou consécutifs (y compris le manque à gagner, la perte d'activité ou la perte de clientèle) découlant de quelque manière que ce soit d'un problème que vous nous signalez en vertu de la présente clause, et nous n'aurons aucune obligation de vous verser une quelconque somme à titre d'indemnisation.

Vous devez respecter et vous conformer à l’ensemble des réglementations et législations applicables, y compris l’obtention de tous les autorisations douanières, d’importation ou autres nécessaires pour acheter des produits sur notre site web. L’importation ou l’exportation de certains de nos produits à votre destination peut être interdite par certaines législations nationales. Earth Spas ne saurait être tenu responsable des pertes indirectes ou des pertes financières de quelque nature que ce soit. Nonobstant ce qui précède, aucune disposition des présentes conditions générales n’a pour but de limiter les droits dont vous pourriez bénéficier en tant que consommateur en vertu de la législation locale applicable ou d’autres droits légaux qui ne peuvent être exclus, ni d’exclure ou de limiter de quelque manière que ce soit notre responsabilité à votre égard en cas de décès ou de préjudice corporel résultant de notre négligence.

6. Liens vers et depuis d'autres sites web

Les liens vers des sites Web tiers figurant sur www.earthspas.com sont fournis uniquement à titre de commodité. En utilisant ces liens, vous quittez ce site Web. Nous n’avons pas examiné l’ensemble de ces sites Web tiers ; nous ne contrôlons ni ne sommes responsables de ces sites, de leur contenu ou de leur disponibilité. Par conséquent, nous ne les approuvons pas et ne faisons aucune déclaration à leur sujet, ni concernant les éléments qui y figurent, ni quant aux résultats pouvant découler de leur utilisation. Si vous décidez d'accéder à l'un des sites web tiers liés à www.earthspas.com, vous le faites à vos propres risques. Si vous souhaitez créer un lien vers ce site web, vous ne pouvez le faire qu'à condition de renvoyer vers la page d'accueil, sans la reproduire, et sous réserve des conditions suivantes :

  • Vous ne devez pas supprimer, déformer ni modifier de quelque manière que ce soit la taille ou l'apparence du logo Earth Spas.
  • Vous ne devez pas créer de cadre ni aucun autre environnement de navigateur ou de bordure autour de ce site web.
  • Vous ne devez en aucun cas laisser entendre qu’Earth Spas recommande des produits ou services autres que les nôtres.
  • Vous ne devez pas donner une image trompeuse de votre relation avec Earth Spas ni fournir aucune autre information erronée à notre sujet.
  • Vous ne devez pas utiliser les marques déposées d'Earth Spas figurant sur le site www.earthspas.com sans avoir obtenu notre autorisation écrite expresse.
  • Vous ne devez pas créer de lien à partir d'un site web dont vous n'êtes pas propriétaire.
  • Votre site web ne contient aucun contenu de mauvais goût, offensant ou controversé, qui enfreigne des droits de propriété intellectuelle ou d'autres droits d'autrui, ou qui ne soit pas conforme à l'ensemble des lois et réglementations applicables.

Nous nous réservons expressément le droit de révoquer l'autorisation de créer un lien vers www.earthspas.com en cas de violation des présentes conditions et de prendre toute mesure que nous jugerons appropriée.

AVERTISSEMENT

Bien que nous nous efforcions de garantir l'exactitude des informations figurant sur ce site Internet, nous ne garantissons ni l'exactitude ni l'exhaustivité de ces informations. Nous nous réservons le droit d'apporter à tout moment et sans préavis des modifications au contenu de ce site Internet, ainsi qu'aux produits et prix qui y sont décrits. Les informations figurant sur ce site Internet peuvent être obsolètes, et nous ne nous engageons pas à les mettre à jour.

Le contenu de ce site web est fourni « tel quel », sans aucune condition, garantie ni autre clause de quelque nature que ce soit. En conséquence, dans toute la mesure permise par la loi, nous mettons ce site web à votre disposition en excluant toute déclaration, garantie, condition et autre clause (y compris, sans s'y limiter, les conditions implicites prévues par la loi relatives à la qualité satisfaisante, à l'adéquation à l'usage prévu et à l'exercice d'une diligence et d'une compétence raisonnables) qui, en l'absence des présentes conditions générales, pourraient s'appliquer à ce site web.

RESPONSABILITÉ

Aucune disposition des présentes conditions générales ne saurait engager la responsabilité d'Earth Spas, de ses dirigeants, administrateurs, salariés ou mandataires, pour tout préjudice financier lié à notre site web ou à nos services, résultant d'un événement unique ou d'une série d'événements connexes.

En aucun cas (y compris en cas de négligence de notre part), nous ne pourrons être tenus responsables de :

  1. Pertes économiques (y compris, sans s'y limiter, la perte de recettes, de bénéfices, de contrats, d'activité ou d'économies escomptées)
  2. Perte de fonds de commerce ou de réputation
  3. les pertes spéciales, indirectes ou consécutives ; ou
  4. Dommages causés aux données ou perte de données (même si nous avons été informés de la possibilité de telles pertes)

Aucune disposition des présentes conditions générales n'exclut ni ne limite notre responsabilité en cas (i) de décès ou de préjudice corporel résultant d'une négligence (au sens donné à ce terme par la loi de 1977 sur les clauses contractuelles abusives) ; (ii) de fraude ; (iii) de déclaration mensongère portant sur un élément essentiel ; ou (iv) de toute responsabilité qui ne peut être exclue ou limitée en vertu du droit applicable.

Vous acceptez, en votre nom et au nom de votre entreprise ou organisation, de nous indemniser intégralement, conjointement et solidairement, de nous défendre et de nous dégager de toute responsabilité, ainsi que nos dirigeants, administrateurs, employés et agents, contre toute réclamation, responsabilité, tout dommage, toute perte et tout coût (y compris les frais juridiques raisonnables) découlant d’un manquement de votre part aux conditions générales, de l’utilisation du site www.earthspas.com ou de nos services, ou de l’utilisation par toute autre personne utilisant vos identifiants de connexion.

LOI APPLICABLE ET COMPÉTENCE JUDICIAIRE

Les présentes conditions générales sont régies par le droit anglais et doivent être interprétées conformément à celui-ci. Tout litige découlant des présentes conditions générales relèvera de la compétence exclusive des tribunaux anglais devant lesquels vous aurez introduit votre action, sauf si vous disposez de droits légaux vous permettant d’intenter une action relative à ce litige devant une autre juridiction. Nous nous réservons néanmoins le droit d’engager une action à votre encontre pour toute violation, potentielle ou effective, des présentes conditions générales dans votre pays de résidence, d’enregistrement ou d’activité, ou dans tout autre pays concerné.

Vortex Distribution Ltd,

Unité 7, Pioneer Park, Voyager Park South, Portfield Rd, Portsmouth PO3 5GF.

Tél. : 02392 454455 www.earthspas.com